Marque enregistrée - Marque en vigueur

CleanStart
NOVASTEP

Numéro de dépôt :
4398621
Date de dépôt :
23/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2027
CleanStart de NOVASTEP

Présentation de la marque CleanStart

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2017 par NOVASTEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CleanStart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est NOVASTEP domicilié(e) Espace Performance III - 35760 - SAINT-GREGOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CleanStart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CleanStart arrivera à expiration en date du 23 octobre 2027.

NOVASTEP a également déposé les autres marques suivantes : NOVACAST , MAESTRO , miFOOT , PRESSLOCK , ARCAD , QUICKTUBE , LYNC , NEXIS , LIGAPLASTY , Exact-T


NOVASTEP - Espace Performance III - 35760 - SAINT-GREGOIRE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires et médicaux, membres artificiels ; articles orthopédiques, prothèses, implants artificiels, mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale ; matériel ancillaire destiné à la chirurgie.